Clément Malverti


De: Clément Malverti
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
Remplace:Mme Mireille Le Corre
nomination
26 Octobre 202226/10/2022
De: Clément Malverti
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public suppléant près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
Remplace:Mme Mireille Le Corre
suppleant
nomination
14 Mai 202214/05/2022
De: Clément MALVERTI
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Versailles Saint Quentin
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Versailles Saint Quentin"
professeur_section="2"
nomination
19 Février 202219/02/2022
De: Clément Malverti
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Sophie Roussel
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
nomination
19 Février 202219/02/2022
De: Clément Malverti
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
president
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Clément Malverti
auditeur de 1re classe (troisième tour intérieur)
Objet:
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Clément Malverti
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
06 Avril 201606/04/2016
De: Clément Malverti
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
24 Janvier 201524/01/2015
De: Malverti (Clément)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2013-2014
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
ecole
eleve_ena="2013-2014"
nomination
09 Janvier 201309/01/2013
De: Malverti (Clément)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série économie, droit, gestion (D1)
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
29 Mars 200729/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.